Mentions légales

Éditeur du site

QUEMERA Société à responsabilité limitée (SARL)

SIRET : 524 080 009 00011

Adresse : 346 rue Garibaldi, 69007 Lyon, France

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est le Gérant de la société QUEMERA, en qualité de responsable légal de la structure.

Accès au site

Le site est accessible à l’adresse suivante :

www.quemera.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure générale, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de QUEMERA.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de QUEMERA, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Responsabilité

QUEMERA s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

QUEMERA ne pourra être tenue responsable :

• des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
• d’éventuelles interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du site ;
• de dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS 2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007

Les données sont hébergées au sein de l’Union européenne.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. QUEMERA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.

La création de liens hypertextes vers le site QUEMERA est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de la société.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.